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conseil municipal
Eric Delahaye démissionne. Huis clos au conseil municipal.
Et oui, c’est la seconde fois que le conseil municipal se déroule à huis-clos. Les conseils sont des moments de plus en plus rocambolesques, à défaut d’y être citoyens.
Mais l’information la plus importante est la démission d’Eric Delahaye de sa délégation de fonction aux écoles, ainsi que de sa fonction de conseiller municipal.
En mon nom (et je pense ne pas m’avancer beaucoup en disant que c’est aussi la position de tous les personnels des écoles, des instituteurs et des parents d’élèves, et des enfants, c’est un grand MERCI éric Delahaye, pour tout ce que tu as fait pour les écoles lorsque tu y as été délégué. Présent au quotidien, disponible pour chacun, diplomate et bosseur, sympathique et ouvert à tous.
Eric sera très vivement regretté à cette fonction, à la hauteur du coeur qu’il a mis à accomplir sa mission aux écoles. Il s’est rendu indispensable auprès des personnels des écoles, et aussi des instituteurs, pour lesquels il s’est occupé de la gestion des écoles (gestion du personnel, gestion des stocks, travaux, …), tous les jours.
Eric souhaitait devenir adjoint au maire depuis plusieurs mois, une fonction à la mesures des responsabilités qu’il a su prendre.
Mais ses demandes répétées n’ont pas eu d’effets auprès du maire, Alain Loëb.
M. Delahaye en a donc pris acte, et au cours d’un discours qu’il a commencé en remerciant Laetitia Sanchez, pour avoir su aller le chercher, ce qui lui a valu de magnifiques moments, il a annoncé qu’il prenait ses responsabilités, et préférait démissionner.
Le maire a annoncé que « pour l’instant» , Eric Delahaye ne sera pas remplacé pour sa délégation !
La plus grande fierté d’Eric Delahaye ? Avoir peut-être sauvé la vie d’un enfant !
Sa fierté quotidienne a été d’être présent au jour le jour, et de pouvoir être utile et agréable à toutes et tous, et donc, c’est mon avis, à toute la communauté.
Son grand regret ? N’avoir pas pu accomplir sa mission jusqu’au bout !
Bravo et merci encore !
Ce qu’Eric souhaite aujourd’hui, c’est qu’en septembre, et dans les années à venir, tout ce qu’il a fait soit prorogé, et même amélioré si c’est possible.
On le souhaite tous, et on croise les doigts pour que la gestion des écoles continue de se faire, en partenariat avec les personnels des écoles, les instits et les parents. Et déjà, qu’elle continue de se faire…
Bonne Vacances Eric, elles sont bien méritées !
Conseil municipal de Saint-Pierre du Vauvray, 26 mai 2010
Un conseil municipal riche. On y parle cantine, avec une hausse de 9% en 2 ans, dont on peut se demander si elle est justifiée (?), d’attribution de marchés financiers, de hausse des indemnités de fonctions, des délégations attribuées par arrêté municipal, la volonté de la mairie d’obtenir les avis d’imposition des parents d’élèves (alors qu’il suffit de demander une attestation de la CAF), des informations sur le fonctionnement de la communauté d’agglomérations (CASE), des débats sur la justice sociale, les compétences et l’expérience.
On parlera aussi de BP, de PCB, de dyoxine, et de divers polluants…
C’est aussi l’occasion de répartir les subventions attribuées aux associations… Tout en vidéo. Bonne visite.
Conseil municipal : mercredi 26 mai à 18h45
Nous rappelons que le public peut assister au conseil municipal : il suffit de se rendre à la mairie de Saint Pierre du Vauvray.
Ordre du jour :
- Offre de financement ;
- Restauration scolaire : assistance technique API restauration 2010/2011 ;
- Tarification de la cantine et périscolaire 2010 ;
- Prescription de la révision du plan d’occupation des sols sous le régime juridique des plans locaux d’urbanisme ;
- Avis d’enquête publique société BP France relative à l’extension de la station service sise aire de service nord de l’autoroute A13 à Vironvay ;
- Avis d’enquête publique société M-REAL ALIZAY épandage des boues de la station d’épuration et des cendres de la chaudière biomasse ;
- Tirage au sort des jurés d’assise ;
- SIEGE : revalorisation de la redevance d’occupation du domaine public pour les réseaux de distribution et et de transport de gaz ;
- Modification des statuts de la communauté d’agglomération Seine-Eure ;
- Indemnité de fonction à un conseiller municipal titulaire d’une délégation ;
- Versement des subventions 2010 aux associations ;
- Questions diverses.
Budget 2010 de la commune de Saint-Pierre du Vauvray
Le 1er avril s’est tenu le conseil municipal de Saint-Pierre du Vauvray, portant sur le budget. Un nouveau conseil municipal a eu lieu le 15 avril pour revoter ce budget suite à une erreur repérée par le Receveur Municipal, M. Beaujard, dans le calcul des taux des trois taxes. Ce dernier conseil a eu lieu à huis-clos, après un vote majoritaire du conseil municipal.
C’est une commune en bonne santé financière que l’on retrouve en 2010. Une commune que M. Beaujard qualifie de pas du tout endettée. Certes, la capacité d’auto-financement est faible, mais les comptes restent dans le vert : l’excédent de fonctionnement de clôture est de 213.000,12 €, quand le déficit d’investissement reste de 89.398,07 €.
La différence entre la capacité d’autofinancement (67.000 €) et le remboursement de la dette (45.000 €) laisse une marge de manoeuvre de 22.000 € pour investir (la CAF nette). C’est une marge de manoeuvre qui n’est pas énorme, mais qui a le mérite d’exister. Et bien sûr, par son faible taux d’endettement, la commune conserve une capacité à contracter un emprunt.
Félicitaions donc à l’équipe municipale.
Ce conseil municipal aborde donc la présentation des comptes 2009, et la proposition du budget pour l’année 2010.
La présentation du projet de budget municipal, et à fortiori son vote, c’est aussi la présentation de la politique municipale qui y est inscrite en filigrane.
Bien sûr, nous savons tous que la CASE a une place de plus en plus prépondérante dans la gestion des affaires communales. Environnement, urbanisme, transports, entretien, collecte des déchets, assainissement, environnement, les responsabilités de la communauté d’agglomérations sont larges, et prennent de plus en plus d’importance.
Pourtant, la gestion des communes, même des très petites communes, reste d’une importance capitale. Clic-clic pour agrandir le rôle de la commune…
Avant de rentrer dans le débat sur le budget, il est peut-être utile de préciser les rôles de chacun :
Le rôle des élus est bien défini dans les communes. Le maire, Alain Loëb, et son 1er adjoint, Bernard Houssaye, représentent la municipalité. Le maire, Alain Loëb, a été, rappelons-le, élu à l’unanimité par le conseil municipal.
Le maire peut déléguer une partie de ses compétences à des adjoints ou conseillers délégués.
Le rôle des conseillers municipaux est de discuter et de voter, pour accepter ou refuser les délibérations, sur les projets qui leur sont soumis, au cours de séances du conseil municipal qui sont publiques.
Le débat qui concerne le budget est un des plus importants de l’année. C’est ce budget qui prévoit les recettes et les dépenses, en accord avec les priorités de la politique municipale. C’est un budget prévisionnel, qui pourra faire l’objet de décisions modificatives.
Ce budget engage la commune, et donc les habitants, contribuables, les employés communaux, et tous les partenaires de la commune.
Conseil municipal : jeudi 1er avril à 18h45
Nous rappelons que le public peut assister au conseil municipal : il suffit de se rendre à la mairie de Saint Pierre du Vauvray.
Ordre du jour :
1 – Compte de gestion 2009 ;
2 – Compte administratif 2009 ;
3 – Affectation des résultats 2009 ;
4 – Vote des taux des trois taxes 2010 ;
5 – Budget primitif 2010.
Conseil municipal : jeudi 18 mars 2010 à 19h
Nous rappelons que le public peut assister au conseil municipal : il suffit de se rendre à la mairie de Saint Pierre du Vauvray.
Ordre du jour :
- S.I.E.G.E : RENFORCEMENT DES RESEAUX ELECTRIQUES GRANDE RUE (estimés à 81 000 € TTC dont 20% à la charge de la commune, soit 13 545.15 € HT) ;
- S.I.E.G.E : ENFOUISSEMENT DU RESEAU AERIEN TELEPHONIQUE GRANDE RUE (estimés à 13 000 € TTC dont 60% à la charge de la commune, soit 6 521.74 € HT + la TVA à rembourser au SIEGE à 2 130.43 €) ;
- S.I.E.G.E : TRAVAUX D’ECLAIRAGE PUBLIC GRANDE RUE (estimés à 29 000 € TTC dont 40 % à la charge de la commune, soit 9 699.00 € HT) ;
- CASE : GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA REALISATION DES TRANSPORTS PERISCOLAIRES ET AUTRES SERVICES DE TRANSPORT DES COMMUNES DE LA CASE
Compte rendu du conseil municipal du 3 février 2010
Enfin un compte-rendu du conseil municipal sur le blog de la municipalité. Le dernier, que ce soit sur le blog ou le bulletin municipal, datait du 14 mai 2008.
Coïncidence ou conséquence de notre billet où nous évoquions le fait que les compte-rendus n’étaient plus diffusés par la mairie, que ce soit sur internet, ou sur le bulletin municipal, je ne sais pas.
Mais cela me conforte à penser que notre démarche est utile.
Des sujets importants pour notre petite commune sont traités au conseil municipal : le PDU (plan de déplacements urbains) de la CASE, où le conseil était amené à faire remonter les remarques qui vont être intégrées à l’enquête publique, mais aussi les informations qui nous concernent, nous, citoyens, et qui concernent la marche de la commune, l’école, les travaux, les impôts, tous des sujets qui nous intéressent.
Bien sûr, nous avons tous conscience que de plus en plus de sujets qui concernent la commune sont traités directement par la CASE. Mais nous, citoyens, n’avons pas un accès direct aux commissions de la CASE, ni aux assemblées. Ce sont nos élus délégués à la CASE qui y siègent. Nos élus, élus au scrutin universel direct, en sont le relais, à la fois pour y poser nos questions, rapporter les besoins de la commune, et aussi pour nous tenir informés des actions de la communauté d’agglomération.
Les séances de conseils municipaux sont l’occasion pour nous, citoyens, d’obtenir cette information. Aussi, nous pouvons y assister : il suffit pour cela de se rendre à la mairie, en salle du conseil, à l’heure du conseil municipal. J’invite mes concitoyens à le faire, dans la mesure du temps qu’ils peuvent y consacrer ou qui leur est disponible.
Compte-rendu sommaire du conseil municipal du 3 février 2010
L’an deux mil dix le mercredi trois février à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, salle Louis Lainé, en séance publique sous la présidence de Monsieur Alain LOËB, Maire.
Etaient présents : MM. Jérôme BOURLET DE LA VALLEE, Chantal CLEMENT, Pierre DENIS, Bernard HOUSSAYE, Pascal JEDEAU, Claude LA ROCHE, Alain LOËB, Nadine MOREL, Jorge PINTO, Murielle PIONNIER et Laetitia SANCHEZ ;
Pouvoirs de MM. Eric DELAHAYE à Bernard HOUSSAYE, Benoit GENEAU à Jérôme BOURLET DE LA VALLEE, Juliette KAAOUCHE à Chantal CLEMENT, Pascal SCHWARTZ à Alain LOËB ;
Formant la majorité des membres en exercice.
Secrétaire de séance : Mme Chantal CLEMENT.
Date de convocation : 26 janvier 2010- Date d’affichage : 9 février 2010.
Nombre de conseillers : en exercice : 15 – Présents : 11 – Votants : 15 (dont 4 pouvoirs).
Formant la majorité des membres en exercice.
Monsieur le Maire ouvre la séance en sollicitant les remarques éventuelles sur le compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 3 novembre 2009, approbation de ce compte-rendu et propose aux membres du Conseil Municipal de rajouter trois points concernant convention de subventionnement quadripartite : Moulin D’Andé –Mairie de Saint Pierre du Vauvray – Mairie de Saint Etienne du Vauvray, motion M-Real pour le maintien de l’emploi sur le site de M-Real Alizay et pérennité des emplois, Solidarité aux Haïtiens. Le conseil municipal valide à l’unanimité l’ajout de ces points.
Monsieur Jorge Pinto a fait des remarques sur le fait d’avoir été filmé sans en être informé lors de la dernière séance, Madame Laëtitia SANCHEZ a apporté de quoi filmer, Monsieur le Maire demande au conseil municipal de voter, 10 voix se sont exprimées contre cette pratique, malgré ce vote majoritaire Madame Laëtitia SANCHEZ a indiqué qu’elle filmerait.
Lecture de l’ordre du jour par Alain LOËB.
[...]
Conseil municipal de Saint-Pierre du Vauvray, 2 février 2010
Le Conseil Municipal de Saint-Pierre du Vauvray s’est réuni lieu le 2 février 2010.
Dans ce premier 1/4 d’heure, Jérôme demande à ce que soit mise en question diverse une subvention à l’école élémentaire afin de financer la classe patrimoine qui partira en juin.
Cette question vient après qu’une autre subvention, d’un montant de 1.900 €, destinée au Moulin d’Andé pour un partenariat avec le Conservatoire de Rouen et l’Opéra de Rouen Haute-Normandie, ait été ajoutée à l’ordre du jour.
Le maire pense que la municipalité a fait un gros effort au niveau de l’école. Les gens, en fonctions de leur quotient familial peuvent déposer un dossier au C.C.A.S. pour qu’il soit examiné, cela passe par le soutien aux familles. Cette question pourra être mise à l’ordre du jour lors du prochain conseil qui va arriver très rapidement. Le maire souhaite rencontrer l’Association des parents d’élèves, voir ce qui nous manque. Le maire pense qu’il faut aussi appliquer le quotient familial sur ce voyage.
Tous les 2 ans, pour financer cette classe transplantée, la mairie verse déjà plus de 2.000 €. Pour le maire, la municipalité finance déjà, elle ne peut pas financer une deuxième fois.
Toutefois, ce n’est pas non. Le maire veut examiner le dossier, et voir financièrement combien la municipalité peut mettre. C’est donc une bonne nouvelle pour les élèves qui partiront vers les châteaux de la Loire en juin !
La seconde partie concerne les changement des machines d’imprimerie numérique de la mairie. Les questions posées portent sur le nombre de copies, le renouvellement du contrat de l’imprimante de la mairie, et l’arrêt des contrats des autres imprimantes.
Chiffres clés :
- 101.000 copies par an pour le poste mairie, dont 10.000 couleurs et 91.000 n&b. 15.000 copies pour l’école maternelle. Et 55.000 copies pour l’école élémentaire.
- Sur une moyenne de 250 jours ouvrés (5 jours/semaine, et 52 semaines), le nombre d’impressions par jour est de plus de 400 copies par jour, dont 40 copies couleurs.
- Actuellement la location mensuelle est de 515 € par mois, soit 6.180 € par an
- Le coût actuel d’une copie à l’unité est de 0,15 € pour une copie couleur, et 0,10 € pour une copie n&b (soit 10.600 € par an pour le poste mairie, et 6,000 € pour les 2 écoles).
- Le contrat va être renégocié. Le contrat des 3 petites machines (les 2 écoles, et la mairie), s’arrêtera dans 18 mois. Cela représentera un montant de 245,98 € /mois pour les mois restants. La machine principale de la mairie sera remplacé par un nouveau modèle, un Ricoh MPC 2800, pour une location mensuelle de 320 € /mois. Soit une location mensuelle de 565,98 € / mois durant les prochains 18 mois. A cette date, le contrat des petites machines s’arrêtant, il n’y aura plus que le contrat de la grosse machine de la mairie, soit 320 € /mois.
- Avec cette imprimante, le coût d’une page passera de 0,15 € à 0,06 € (coût d’une page couleur), et 0,10 € à 0,006 € (noir & blanc).
- Le coût mensuel des impressions est actuellement de 901,82 €, il passera à 711,49 € pendant les 18 prochains mois, puis passera à 465 € par mois, pendant les 45 mois suivants.
- La destination des impressions : le journal (15.000 pages n&b en 2009, mais imprimé en couleurs en imprimerie en 2010), les affiches pour les Associations, le secrétariat, et les documents administratifs qui doivent être photocopiés en couleurs.
- Pour la commerciale, les chiffres peuvent paraître énormes, mais c’est dérisoire pour une mairie. « Cela ne paraît pas totalement absurde» .
Conseil municipal : mercredi 3 février 2010
Le Conseil Municipal se réunira le mercredi 4 novembre à 18h30.
Nous rappelons que le public peut y assister s’il le souhaite. Rien de plus facile, il suffit de se rendre à la mairie de Saint Pierre du Vauvray.
Plusieurs points à l’ordre du jour :
- Créances à admettre en non-valeur de 2009.
- Décisions modificatives 2009.
- Subventions exceptionnelles Judo Club Vauvray et EAV.
- Location du bureau de poste à la mairie.
- Participation à la gestion des écoles 2009/2010 des communes extérieurs.
- DEBUCY changement de copieur.
- Poste à temps complet au secrétariat.
- Dossier Groupe Duval modification du cadastre et signature d’une convention.
- CASE : convention de financement attribution d’un fonds de concours.
Conseil municipal du mercredi 4 novembre 2009 : le PDU (plan de déplacements urbains) de la CASE
Le conseil municipal s’est réuni le mercredi 4 novembre 2009. L’ordre du jour était :
• Plan de déplacements urbains de la CASE
• Décisions modificatives 2009
• Rapport d’acivités 2008 de la CASE,
• Sogetrel, implantation d’une baie outdoor Free,
• Régime indemnitaire,
• et bien sûr… les questions diverses.
Si vous étiez intéressé(e) par ce conseil municipal, et que vous n’avez pas pu y assister (la date choisie, un mercredi, veille de rentrée n’est pas facile pour tous, et spécialement pour les parents), nous vous invitons à y assister sur ce billet… Le conseil municipal étant un peu long, nous allons aborder chacun des points de cet ordre du jour dans des billets distincts.
Surtout concernant ce PDU, qui est un projet structurant pour notre agglomération.
Son ambition est d’assurer un équilibre durable entre les besoins de mobilité des habitants et la protection de leur environnent et de leur santé. Les mesures à mettre en place concernent :
Son ambition est d’assurer un équilibre durable entre les besoins de mobilité des habitants et la protection de leur environnent et de leur santé. Les mesures à mettre en place concernent :
• L’amélioration de la sécurité de tous les déplacements
• La diminution du trafic automobile (ou trafic routier)
• Le développement des transports collectifs et des moyens de déplacements économes et les moins polluants pour l’environnement, notamment l’usage du vélo et la marche à pied
• L’aménagement et l’exploitation des réseaux et des voiries d’agglomérations, afin de les rendre plus efficaces, notamment en les partageant entre les différents modes de déplacement et en favorisant la mise en œuvre d’actions d’information sur la circulation
• L’organisation du stationnement sur voirie et dans les parcs de stationnement
• Le transport et la livraison des marchandises, tout en rationalisant les conditions d’approvisionnement de l’agglomération afin de maintenir les activités commerciales et artisanales
• La mise en place d’une tarification et d’une billettique intégrées pour l’ensemble des déplacements
• l’encouragement pour les entreprises et les collectivités publiques à favoriser le transport de leur personnel, notamment par l’utilisation des transports en commun et du covoiturage, en réalisant un plan de déplacement d’entreprise.
Outre ses objectifs principaux, le PDU permet de renforcer l’action du PLU, le plan local d’urbanisme qui pourrait bientôt être proposé (selon le bon vouloir de la mairie). Pour Rappel :
• Le schéma de cohérence territoriale ou SCoT, vise à coordonner les politiques menées en matière d’urbanisme, d’habitat, de développement économique, d’implantations commerciales et de déplacements. Il est établi à l’échelle de la Communauté d’Agglomération Seine-Eure, pour mieux maîtriser notre développement.
• Le plan local d’urbanisme, ou PLU, complète le SCoT à l’échelle du territoire de la commune ou de l’intercommunalité.
Nous avons la chance de disposer à Saint-Pierre du Vauvray d’une offre large de services, avec 2 écoles, la Poste, nos commerces et nos artisans.
A Saint Pierre du Vauvray, nous bénéficions d’une offre commerciale alimentaire complète. Une offre dont on doit faire profiter les communes autour de Saint Pierre.
Il nous faut moderniser cette offre commerciale, la valoriser, la rendre la plus attractive possible. Cela passera par le réaménagement du centre du village, et la rénovation des façades et des enseignes.
Mais cela passe aussi par l’amélioration de la qualité de l’accueil, de l’ambiance à Saint Pierre. Il faut rendre la zone commerciale agréable au passage et à la promenade, et accessible à tous.
Mais cela passe aussi par l’amélioration de la qualité de l’accueil, de l’ambiance à Saint Pierre. Il faut rendre la zone commerciale agréable au passage et à la promenade, et accessible à tous.
Il faut aussi renforcer cet accueil, pour les locaux, mais aussi pour les habitants des communes voisines, automobilistes, touristes, cyclo-touristes (de nombreux cyclotouristes arpentent notre commune le week-end, d’autres viendront avec le développement de la voie verte, et il n’y a pas l’ombre d’un parking à vélo dans le village !).
Cela passe donc par l’adoption du SCot et d’un PLU, mais aussi par le PDU, car il nous faudra repenser le plan de circulation, marquer et signaliser les parkings, rendre notre centre sexy en diable, pour qu’on ait envie de s’y promener, de s’y arrêter, et de fréquenter nos commerces.
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