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Conseil municipal à Saint-Pierre du Vauvray – l’école

Le conseil municipal a eu lieu lundi 30 mai. le premier sujet, hors ordre du jour, a été l'école.
C'est un sujet difficile a aborder. Un sujet grave.
C'est aussi l'occasion de donner une bonne idée de l'autorité, et aussi de la démocratie. Grâce au courage d'un élu.
le débat est ouvert et public.
Menacés d'expulsion, couverts par le bruit d'un mégaphone, les élus verront le débat refermé par le maire, qui reproche "certaines pratiques de l'élu".
Merci, Pierre
(ajouté le 4 juin 2011) Ordre du jour et rappels à la loi.
Sans commentaire. Ah ! Juste une petite chose : le maire rappelait dans l'épisode précédent qu'on ne pouvait pas chambouler l'ordre du jour, même concernant un sujet aussi important que celui de l'école.... et il y ajoute deux points.

Conseil municipal : lundi 30 mai 2011 à 18h30

Nous rappelons que le public peut assister au conseil municipal : il suffit de se rendre à la mairie de Saint Pierre du Vauvray.
Ordre du jour :
  1. Tirage au sort des jurés d'assises ;
  2. Indemnité représentative de logement aux instituteurs non logés pour 2011 ;
  3. Location du bureau de poste de Saint Pierre du Vauvray ;
  4. Règlement intérieur de location des locaux municipaux et tarifs ;
  5. Créances 2008 à admettre en non-valeur ;
  6. Restauration scolaire : assistance technique API restauration 2011/2012 ;
  7. Acquisition de mobilier à la cantine ;
  8. Règlement et tarification de la cantine et périscolaire 2011-2012 ;
  9. Offres de financement ;
  10. Schéma départemental de coopération intercommunale ;
  11. CASE fonds de concours - voirie - travaux aménagement Ile du Bac.

Conseil municipal : jeudi 20 janvier 2011 à 18h45

Nous rappelons que le public peut assister au conseil municipal : il suffit de se rendre à la mairie de Saint Pierre du Vauvray.
Ordre du jour :
  1. Procédure(s) concernant le site internet communal ;
  2. Répartition subvention S4 fonds péréquation taxe sur mutations programme 2010 ;
  3. SCOT.

Conseil municipal : mercredi 29 décembre 2010 à 18h

Nous rappelons que le public peut assister au conseil municipal : il suffit de se rendre à la mairie de Saint Pierre du Vauvray.
Ordre du jour :
  1. CASE : rapport d'activité 2009 : rapport sur les transports, rapport sur l'eau potable, rapport annuel sur la qualité du service public d'élimination des déchets, rapport annuel contrat de délégation de service public - crèche attitude Cascadine SARL ;
  2. SIEGE : Enfouissement France Télécom et distribution publique d'électricité Grande Rue ;
  3. SIEGE : Effacement et renforcement des réseaux rue Gourdon ;
  4. Enquête société VALDEPHARM à Val de Reuil ;
  5. Tarification de la cantine et périscolaire 2011 ;
  6. Recensement de la population 2011 ;
  7. Instauration d'un droit de préemption sur les baux et fonds de commerce ;
  8. Informations diverses.

Conseil municipal : lundi 18 octobre 2010 à 18h45

Nous rappelons que le public peut assister au conseil municipal : il suffit de se rendre à la mairie de Saint Pierre du Vauvray. Comme nous vous en avons donné l'habitude, nous filmerons ce moment public, de sorte que ceux qui ne peuvent être présents puissent avoir accès au contenu des débats.
Ordre du jour :
  1. Enquête société France Télécom ;
  2. Instauration d'un droit de préemption sur les baux et fonds de commerce ;
  3. Décisions modificatives 2010 N°6 ;
  4. Amortissement du compte 204151 (opération SIEGE) ;
  5. Déclassement du lot n°3 sente de la Foulonnière ;
  6. Régularisation "Immobilière des Vauvres" ;
  7. Occupation précaire EARL RAULT, saisons culturales 2008 à 2011 ;
  8. SILOGE : garantie d'emprunt, logements rues de la Laiteire et du Fossé Cavé ;
  9. CASE : rapport d'activité 2009, rapport sur les transports, rapport sur l'eau potable, rapport annuel sur la qualité du service public d'élimination des déchets, rapport annuel contrat de délégation de service public - crèche attitude Cascadine SARL ;
  10. Indemnité de fonction à un conseiller municipal titulaire d'une délégation ;
  11. Informations diverses : contrat d'agglomération ;
  12. Questions diverses.

Eric Delahaye démissionne. Huis clos au conseil municipal.

Et oui, c'est la seconde fois que le conseil municipal se déroule à huis-clos. Les conseils sont des moments de plus en plus rocambolesques, à défaut d'y être citoyens.
Mais l'information la plus importante est la démission d'Eric Delahaye de sa délégation de fonction aux écoles, ainsi que de sa fonction de conseiller municipal.
En mon nom (et je pense ne pas m'avancer beaucoup en disant que c'est aussi la position de tous les personnels des écoles, des instituteurs et des parents d'élèves, et des enfants, c'est un grand MERCI éric Delahaye, pour tout ce que tu as fait pour les écoles lorsque tu y as été délégué. Présent au quotidien, disponible pour chacun, diplomate et bosseur, sympathique et ouvert à tous.
Eric sera très vivement regretté à cette fonction, à la hauteur du coeur qu'il a mis à accomplir sa mission aux écoles. Il s'est rendu indispensable auprès des personnels des écoles, et aussi des instituteurs, pour lesquels il s'est occupé de la gestion des écoles (gestion du personnel, gestion des stocks, travaux, ...), tous les jours.
Eric souhaitait devenir adjoint au maire depuis plusieurs mois, une fonction à la mesures des responsabilités qu'il a su prendre.
Mais ses demandes répétées n'ont pas eu d'effets auprès du maire, Alain Loëb.
M. Delahaye en a donc pris acte, et au cours d'un discours qu'il a commencé en remerciant Laetitia Sanchez, pour avoir su aller le chercher, ce qui lui a valu de magnifiques moments, il a annoncé qu'il prenait ses responsabilités, et préférait démissionner.
Le maire a annoncé que "pour l'instant", Eric Delahaye ne sera pas remplacé pour sa délégation !
La plus grande fierté d'Eric Delahaye ? Avoir peut-être sauvé la vie d'un enfant !
Sa fierté quotidienne a été d'être présent au jour le jour, et de pouvoir être utile et agréable à toutes et tous, et donc, c'est mon avis, à toute la communauté.
Son grand regret ? N'avoir pas pu accomplir sa mission jusqu'au bout !
Bravo et merci encore !
Ce qu'Eric souhaite aujourd'hui, c'est qu'en septembre, et dans les années à venir, tout ce qu'il a fait soit prorogé, et même amélioré si c'est possible.
On le souhaite tous, et on croise les doigts pour que la gestion des écoles continue de se faire, en partenariat avec les personnels des écoles, les instits et les parents. Et déjà, qu'elle continue de se faire...
Bonne Vacances Eric, elles sont bien méritées !

Conseil municipal de Saint-Pierre du Vauvray, 26 mai 2010

Un conseil municipal riche. On y parle cantine, avec une hausse de 9% en 2 ans, dont on peut se demander si elle est justifiée (?), d'attribution de marchés financiers, de hausse des indemnités de fonctions, des délégations attribuées par arrêté municipal, la volonté de la mairie d'obtenir les avis d'imposition des parents d'élèves (alors qu'il suffit de demander une attestation de la CAF), des informations sur le fonctionnement de la communauté d'agglomérations (CASE), des débats sur la justice sociale, les compétences et l'expérience.
On parlera aussi de BP, de PCB, de dyoxine, et de divers polluants...
C'est aussi l'occasion de répartir les subventions attribuées aux associations... Tout en vidéo. Bonne visite.
Conseil municipal de Saint-Pierre du Vauvray, 26 mai 2010 clic-clic pour voir toutes les vidéos et les commentaires...

Conseil municipal : mercredi 26 mai à 18h45

Nous rappelons que le public peut assister au conseil municipal : il suffit de se rendre à la mairie de Saint Pierre du Vauvray.
Ordre du jour :
  1. Offre de financement ;
  2. Restauration scolaire : assistance technique API restauration 2010/2011 ;
  3. Tarification de la cantine et périscolaire 2010 ;
  4. Prescription de la révision du plan d'occupation des sols sous le régime juridique des plans locaux d'urbanisme ;
  5. Avis d'enquête publique société BP France relative à l'extension de la station service sise aire de service nord de l'autoroute A13 à Vironvay ;
  6. Avis d'enquête publique société M-REAL ALIZAY épandage des boues de la station d'épuration et des cendres de la chaudière biomasse ;
  7. Tirage au sort des jurés d'assise ;
  8. SIEGE : revalorisation de la redevance d'occupation du domaine public pour les réseaux de distribution et et de transport de gaz ;
  9. Modification des statuts de la communauté d'agglomération Seine-Eure ;
  10. Indemnité de fonction à un conseiller municipal titulaire d'une délégation ;
  11. Versement des subventions 2010 aux associations ;
  12. Questions diverses.

Budget 2010 de la commune de Saint-Pierre du Vauvray

voir les débats
Le 1er avril s'est tenu le conseil municipal de Saint-Pierre du Vauvray, portant sur le budget. Un nouveau conseil municipal a eu lieu le 15 avril pour revoter ce budget suite à une erreur repérée par le Receveur Municipal, M. Beaujard, dans le calcul des taux des trois taxes. Ce dernier conseil a eu lieu à huis-clos, après un vote majoritaire du conseil municipal.
C'est une commune en bonne santé financière que l'on retrouve en 2010. Une commune que M. Beaujard qualifie de pas du tout endettée. Certes, la capacité d'auto-financement est faible, mais les comptes restent dans le vert : l'excédent de fonctionnement de clôture est de 213.000,12 €, quand le déficit d’investissement reste de 89.398,07 €.
La différence entre la capacité d'autofinancement (67.000 €) et le remboursement de la dette (45.000 €) laisse une marge de manoeuvre de 22.000 € pour investir (la CAF nette). C'est une marge de manoeuvre qui n'est pas énorme, mais qui a le mérite d'exister. Et bien sûr, par son faible taux d'endettement, la commune conserve une capacité à contracter un emprunt.
Félicitaions donc à l'équipe municipale.
Ce conseil municipal aborde donc la présentation des comptes 2009, et la proposition du budget pour l'année 2010.
La présentation du projet de budget municipal, et à fortiori son vote, c'est aussi la présentation de la politique municipale qui y est inscrite en filigrane.
Bien sûr, nous savons tous que la CASE a une place de plus en plus prépondérante dans la gestion des affaires communales. Environnement, urbanisme, transports, entretien, collecte des déchets, assainissement, environnement, les responsabilités de la communauté d'agglomérations sont larges, et prennent de plus en plus d'importance.
Pourtant, la gestion des communes, même des très petites communes, reste d'une importance capitale. Clic-clic pour agrandir le rôle de la commune...
Avant de rentrer dans le débat sur le budget, il est peut-être utile de préciser les rôles de chacun :
Le rôle des élus est bien défini dans les communes. Le maire, Alain Loëb, et son 1er adjoint, Bernard Houssaye, représentent la municipalité. Le maire, Alain Loëb, a été, rappelons-le, élu à l'unanimité par le conseil municipal.
Le maire peut déléguer une partie de ses compétences à des adjoints ou conseillers délégués.
Le rôle des conseillers municipaux est de discuter et de voter, pour accepter ou refuser les délibérations, sur les projets qui leur sont soumis, au cours de séances du conseil municipal qui sont publiques.
Le débat qui concerne le budget est un des plus importants de l'année. C'est ce budget qui prévoit les recettes et les dépenses, en accord avec les priorités de la politique municipale. C'est un budget prévisionnel, qui pourra faire l'objet de décisions modificatives.
Ce budget engage la commune, et donc les habitants, contribuables, les employés communaux, et tous les partenaires de la commune.

Conseil municipal : jeudi 1er avril à 18h45

Nous rappelons que le public peut assister au conseil municipal : il suffit de se rendre à la mairie de Saint Pierre du Vauvray.

Ordre du jour :

1 - Compte de gestion 2009 ;
2 - Compte administratif 2009 ;
3 - Affectation des résultats 2009 ;
4 - Vote des taux des trois taxes 2010 ;
5 - Budget primitif 2010.

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