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Conseil municipal : jeudi 18 mars 2010 à 19h

Nous rappelons que le public peut assister au conseil municipal : il suffit de se rendre à la mairie de Saint Pierre du Vauvray.

Ordre du jour :

  1. S.I.E.G.E : RENFORCEMENT DES RESEAUX ELECTRIQUES GRANDE RUE (estimés à 81 000 € TTC dont 20% à la charge de la commune, soit 13 545.15 € HT) ;
  2. S.I.E.G.E : ENFOUISSEMENT DU RESEAU AERIEN TELEPHONIQUE GRANDE RUE (estimés à 13 000 € TTC dont 60% à la charge de la commune, soit 6 521.74 € HT + la TVA à rembourser au SIEGE à 2 130.43 €) ;
  3. S.I.E.G.E : TRAVAUX D’ECLAIRAGE PUBLIC GRANDE RUE (estimés à 29 000 € TTC dont 40 % à la charge de la commune, soit 9 699.00 € HT) ;
  4. CASE : GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA REALISATION DES TRANSPORTS PERISCOLAIRES ET AUTRES SERVICES DE TRANSPORT DES COMMUNES DE LA CASE

Compte rendu du conseil municipal du 3 février 2010

Enfin un compte-rendu du conseil municipal sur le blog de la municipalité. Le dernier, que ce soit sur le blog ou le bulletin municipal, datait du 14 mai 2008.
Coïncidence ou conséquence de notre billet où nous évoquions le fait que les compte-rendus n'étaient plus diffusés par la mairie, que ce soit sur internet, ou sur le bulletin municipal, je ne sais pas.
Mais cela me conforte à penser que notre démarche est utile.
Des sujets importants pour notre petite commune sont traités au conseil municipal : le PDU (plan de déplacements urbains) de la CASE, où le conseil était amené à faire remonter les remarques qui vont être intégrées à l’enquête publique, mais aussi les informations qui nous concernent, nous, citoyens, et qui concernent la marche de la commune, l'école, les travaux, les impôts, tous des sujets qui nous intéressent.
Bien sûr, nous avons tous conscience que de plus en plus de sujets qui concernent la commune sont traités directement par la CASE. Mais nous, citoyens, n'avons pas un accès direct aux commissions de la CASE, ni aux assemblées. Ce sont nos élus délégués à la CASE qui y siègent. Nos élus, élus au scrutin universel direct, en sont le relais, à la fois pour y poser nos questions, rapporter les besoins de la commune, et aussi pour nous tenir informés des actions de la communauté d'agglomération.
Les séances de conseils municipaux sont l'occasion pour nous, citoyens, d'obtenir cette information. Aussi, nous pouvons y assister : il suffit pour cela de se rendre à la mairie, en salle du conseil, à l'heure du conseil municipal. J'invite mes concitoyens à le faire, dans la mesure du temps qu'ils peuvent y consacrer ou qui leur est disponible.
Compte-rendu sommaire du conseil municipal du 3 février 2010
L'an deux mil dix le mercredi trois février à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, salle Louis Lainé, en séance publique sous la présidence de Monsieur Alain LOËB, Maire.
Etaient présents : MM. Jérôme BOURLET DE LA VALLEE, Chantal CLEMENT, Pierre DENIS, Bernard HOUSSAYE, Pascal JEDEAU, Claude LA ROCHE, Alain LOËB, Nadine MOREL, Jorge PINTO, Murielle PIONNIER et Laetitia SANCHEZ ;
Pouvoirs de MM. Eric DELAHAYE à Bernard HOUSSAYE, Benoit GENEAU à Jérôme BOURLET DE LA VALLEE, Juliette KAAOUCHE à Chantal CLEMENT, Pascal SCHWARTZ à Alain LOËB ;
Formant la majorité des membres en exercice.
Secrétaire de séance : Mme Chantal CLEMENT.
Date de convocation : 26 janvier 2010- Date d’affichage : 9 février 2010.
Nombre de conseillers : en exercice : 15 – Présents : 11 – Votants : 15 (dont 4 pouvoirs).
Formant la majorité des membres en exercice.
Monsieur le Maire ouvre la séance en sollicitant les remarques éventuelles sur le compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 3 novembre 2009, approbation de ce compte-rendu et propose aux membres du Conseil Municipal de rajouter trois points concernant convention de subventionnement quadripartite : Moulin D’Andé –Mairie de Saint Pierre du Vauvray – Mairie de Saint Etienne du Vauvray, motion M-Real pour le maintien de l’emploi sur le site de M-Real Alizay et pérennité des emplois, Solidarité aux Haïtiens. Le conseil municipal valide à l’unanimité l’ajout de ces points.
Monsieur Jorge Pinto a fait des remarques sur le fait d’avoir été filmé sans en être informé lors de la dernière séance, Madame Laëtitia SANCHEZ a apporté de quoi filmer, Monsieur le Maire demande au conseil municipal de voter, 10 voix se sont exprimées contre cette pratique, malgré ce vote majoritaire Madame Laëtitia SANCHEZ a indiqué qu’elle filmerait.
Lecture de l’ordre du jour par Alain LOËB.
[...]

Conseil municipal de Saint-Pierre du Vauvray, 2 février 2010

Le Conseil Municipal de Saint-Pierre du Vauvray s'est réuni lieu le 2 février 2010.
Conseil municipal de Saint-Pierre du Vauvray, 2 février 2010
Dans ce premier 1/4 d'heure, Jérôme demande à ce que soit mise en question diverse une subvention à l'école élémentaire afin de financer la classe patrimoine qui partira en juin.
Cette question vient après qu'une autre subvention, d'un montant de 1.900 €, destinée au Moulin d'Andé pour un partenariat avec le Conservatoire de Rouen et l'Opéra de Rouen Haute-Normandie, ait été ajoutée à l'ordre du jour.
Le maire pense que la municipalité a fait un gros effort au niveau de l'école. Les gens, en fonctions de leur quotient familial peuvent déposer un dossier au C.C.A.S. pour qu'il soit examiné, cela passe par le soutien aux familles. Cette question pourra être mise à l'ordre du jour lors du prochain conseil qui va arriver très rapidement. Le maire souhaite rencontrer l'Association des parents d'élèves, voir ce qui nous manque. Le maire pense qu'il faut aussi appliquer le quotient familial sur ce voyage.
Tous les 2 ans, pour financer cette classe transplantée, la mairie verse déjà plus de 2.000 €. Pour le maire, la municipalité finance déjà, elle ne peut pas financer une deuxième fois.
Toutefois, ce n'est pas non. Le maire veut examiner le dossier, et voir financièrement combien la municipalité peut mettre. C'est donc une bonne nouvelle pour les élèves qui partiront vers les châteaux de la Loire en juin !
La seconde partie concerne les changement des machines d'imprimerie numérique de la mairie. Les questions posées portent sur le nombre de copies, le renouvellement du contrat de l'imprimante de la mairie, et l'arrêt des contrats des autres imprimantes.
Chiffres clés :
  • 101.000 copies par an pour le poste mairie, dont 10.000 couleurs et 91.000 n&b. 15.000 copies pour l'école maternelle. Et 55.000 copies pour l'école élémentaire.
  • Sur une moyenne de 250 jours ouvrés (5 jours/semaine, et 52 semaines), le nombre d'impressions par jour est de plus de 400 copies par jour, dont 40 copies couleurs.
  • Actuellement la location mensuelle est de 515 € par mois, soit 6.180 € par an
  • Le coût actuel d'une copie à l'unité est de 0,15 € pour une copie couleur, et 0,10 € pour une copie n&b (soit 10.600 € par an pour le poste mairie, et 6,000 € pour les 2 écoles).
  • Le contrat va être renégocié. Le contrat des 3 petites machines (les 2 écoles, et la mairie), s'arrêtera dans 18 mois. Cela représentera un montant de 245,98 € /mois pour les mois restants. La machine principale de la mairie sera remplacé par un nouveau modèle, un Ricoh MPC 2800, pour une location mensuelle de 320 € /mois. Soit une location mensuelle de 565,98 € / mois durant les prochains 18 mois. A cette date, le contrat des petites machines s'arrêtant, il n'y aura plus que le contrat de la grosse machine de la mairie, soit 320 € /mois.
  • Avec cette imprimante, le coût d'une page passera de 0,15 € à 0,06 € (coût d'une page couleur), et 0,10 € à 0,006 € (noir & blanc).
  • Le coût mensuel des impressions est actuellement de 901,82 €, il passera à 711,49 € pendant les 18 prochains mois, puis passera à 465 € par mois, pendant les 45 mois suivants.
  • La destination des impressions : le journal (15.000 pages n&b en 2009, mais imprimé en couleurs en imprimerie en 2010), les affiches pour les Associations, le secrétariat, et les documents administratifs qui doivent être photocopiés en couleurs.
  • Pour la commerciale, les chiffres peuvent paraître énormes, mais c'est dérisoire pour une mairie. "Cela ne paraît pas totalement absurde".
clic-clic pour la suite

Conseil municipal : mercredi 3 février 2010

Le Conseil Municipal se réunira le mercredi 4 novembre à 18h30.

Nous rappelons que le public peut y assister s'il le souhaite. Rien de plus facile, il suffit de se rendre à la mairie de Saint Pierre du Vauvray.

Plusieurs points à l'ordre du jour :

  1. Créances à admettre en non-valeur de 2009.
  2. Décisions modificatives 2009.
  3. Subventions exceptionnelles Judo Club Vauvray et EAV.
  4. Location du bureau de poste à la mairie.
  5. Participation à la gestion des écoles 2009/2010 des communes extérieurs.
  6. DEBUCY changement de copieur.
  7. Poste à temps complet au secrétariat.
  8. Dossier Groupe Duval modification du cadastre et signature d'une convention.
  9. CASE : convention de financement attribution d'un fonds de concours.

Conseil municipal du mercredi 4 novembre 2009 : le PDU (plan de déplacements urbains) de la CASE

Le conseil municipal s'est réuni le mercredi 4 novembre 2009. L'ordre du jour était :
Plan de déplacements urbains de la CASE
Décisions modificatives 2009
Rapport d'acivités 2008 de la CASE,
• Sogetrel, implantation d'une baie outdoor Free,
Régime indemnitaire,
• et bien sûr... les questions diverses.
Si vous étiez intéressé(e) par ce conseil municipal, et que vous n'avez pas pu y assister (la date choisie, un mercredi, veille de rentrée n'est pas facile pour tous, et spécialement pour les parents), nous vous invitons à y assister sur ce billet... Le conseil municipal étant un peu long, nous allons aborder chacun des points de cet ordre du jour dans des billets distincts.
Surtout concernant ce PDU, qui est un projet structurant pour notre agglomération. Son ambition est d’assurer un équilibre durable entre les besoins de mobilité des habitants et la protection de leur environnent et de leur santé. Les mesures à mettre en place concernent :
• L’amélioration de la sécurité de tous les déplacements
• La diminution du trafic automobile (ou trafic routier)
• Le développement des transports collectifs et des moyens de déplacements économes et les moins polluants pour l'environnement, notamment l’usage du vélo et la marche à pied
• L’aménagement et l’exploitation des réseaux et des voiries d’agglomérations, afin de les rendre plus efficaces, notamment en les partageant entre les différents modes de déplacement et en favorisant la mise en œuvre d’actions d’information sur la circulation
• L’organisation du stationnement sur voirie et dans les parcs de stationnement
• Le transport et la livraison des marchandises, tout en rationalisant les conditions d’approvisionnement de l’agglomération afin de maintenir les activités commerciales et artisanales
• La mise en place d’une tarification et d’une billettique intégrées pour l’ensemble des déplacements
• l'encouragement pour les entreprises et les collectivités publiques à favoriser le transport de leur personnel, notamment par l'utilisation des transports en commun et du covoiturage, en réalisant un plan de déplacement d'entreprise.
Outre ses objectifs principaux, le PDU permet de renforcer l'action du PLU, le plan local d'urbanisme qui pourrait bientôt être proposé (selon le bon vouloir de la mairie). Pour Rappel :
• Le schéma de cohérence territoriale ou SCoT, vise à coordonner les politiques menées en matière d’urbanisme, d’habitat, de développement économique, d’implantations commerciales et de déplacements. Il est établi à l’échelle de la Communauté d'Agglomération Seine-Eure, pour mieux maîtriser notre développement.
• Le plan local d’urbanisme, ou PLU, complète le SCoT à l’échelle du territoire de la commune ou de l'intercommunalité.
Nous avons la chance de disposer à Saint-Pierre du Vauvray d'une offre large de services, avec 2 écoles, la Poste, nos commerces et nos artisans.
A Saint Pierre du Vauvray, nous bénéficions d'une offre commerciale alimentaire complète. Une offre dont on doit faire profiter les communes autour de Saint Pierre.
Il nous faut moderniser cette offre commerciale, la valoriser, la rendre la plus attractive possible. Cela passera par le réaménagement du centre du village, et la rénovation des façades et des enseignes. Mais cela passe aussi par l'amélioration de la qualité de l'accueil, de l'ambiance à Saint Pierre. Il faut rendre la zone commerciale agréable au passage et à la promenade, et accessible à tous.
Il faut aussi renforcer cet accueil, pour les locaux, mais aussi pour les habitants des communes voisines, automobilistes, touristes, cyclo-touristes (de nombreux cyclotouristes arpentent notre commune le week-end, d'autres viendront avec le développement de la voie verte, et il n'y a pas l'ombre d'un parking à vélo dans le village !).
Cela passe donc par l'adoption du SCot et d'un PLU, mais aussi par le PDU, car il nous faudra repenser le plan de circulation, marquer et signaliser les parkings, rendre notre centre sexy en diable, pour qu'on ait envie de s'y promener, de s'y arrêter, et de fréquenter nos commerces.

Conseil Municipal le mercredi 4 novembre à 18h30

Le Conseil Municipal se réunira le mercredi 4 novembre à 18h30.

Nous rappelons que le public peut y assister s'il le souhaite. Rien de plus facile, il suffit de se rendre à la mairie de Saint Pierre du Vauvray. Plusieurs points à l'ordre du jour :

1 des points concernera l'implantation d'une baie Outdoor FREE (sous cette appellation un peu barbare se cache simplement le fait qu'un concurrent d'Orange souhaite s'implanter dans notre village, ce qui n'est pas mal et sera gratuit).

3 points concerneront directement la CASE (Communauté d'Agglomération Seine-Eure) :

  • Case rapport d'activité 2008 (téléchargeable à cette adresse : rapport annuel d'activité)
  • Plan de déplacements urbains de la CASE
  • Décision de procéder aux rétrocessions de voirie à titre grâcieux rue des Matrais et Jardin des Matrais (voirie et parcelles communes). Cela permettra de transférer la compétence de la voirie de cette zone vers la CASE.

Enfin 3 points concernent la compétence municipale :

  • Décisions modificatives 2009. (Les prévisions inscrites au budget primitif peuvent être modifiées en cours d'exercice par le Conseil Municipal)
  • Tambour de Ville contrat de maintenance et de formation. Il s'agit de transférer la maintenance du blog de la mairie vers la société de services informatiques "Tambour de Ville", ainsi que d'un plan de formation (à l'attention de certains élus... Y aura-t-il d'autres élèves ?).
  • Régime indemnitaire. Il s'agit de voter une hausse ou une baisse des indemnités du Maire et (ou) du (des) adjoints. A la hausse ou à la baisse (Rappelons que Jérôme Bourlet et Benoît Geneau avaient accepté une baisse de 30% de leurs indemnités, pour compenser la non augmentation des impôts, quand le Maire avait accepté de baisser de 1%). On parie sur une hausse ou une baisse pour cette fois ? (sachant que les 2 adjoints précités ont été démis de leurs fonctions...)

Plus d'infos pour les personnes qui seront présentes au Conseil Municipal...

Augmentation des tarifs de restauration scolaire et des activités périscolaires à Saint-Pierre du Vauvray : peut-on envisager le système du quotient familial ?

Pourquoi une augmentation des tarifs ?

La société de restauration API (la société qui s'occupe des repas scolaires) n'augmente pas les tarifs des denrées alimentaires pour l'année 2009-2010 : 1,615€ pour les enfants et 1,742€ pour les adultes. Les tarifs avaient augmenté de près de 6% en septembre 2008 (de 1,52€ à 1,615€) et les prix des denrées entrent pour plus de la moitié dans le prix de la cantine.

La municipalité de Saint-Pierre du Vauvray a décidé d'augmenter la tarification du restaurant scolaire pour les familles à la rentrée 2009 :

  • le prix du repas passera de 2,81€ à 3€ pour les enfants de la commune,
  • de 3,54€ à 3,78€ pour les élèves extérieurs,
  • et de 4,65€ à 4,98€ pour les adultes.
Cela représente une augmentation de près de 7% pour la cantine, et jusqu'à 13% pour la l'accueil périscolaire (garderie). [...]

Consommation abusive d’adjoints

GROUPE LOCAL DE VAL DE REUIL/LOUVIERS/GAILLON

Communiqué de Presse du vendredi 3 juillet 2009

En quinze mois, le maire de Saint-Pierre du Vauvray a réussi l'exploit de se priver de la collaboration de ses trois adjoints, ses plus fidèles soutiens pour qu'il devienne maire dans une commune de 1300 habitants. La confiance qu'il leur témoignait s'était traduite par l'attribution de ces trois postes d'adjoints ; quinze mois après l'élection, plus aucun n'a de délégation !

Le groupe des Verts de Val de Reuil/Louviers/Gaillon déplore :

– une gestion autocratique par le maire des affaires communales;

– le refus d'une expression plurielle au sein de sa majorité et de sa commune.

En outre il désapprouve le motif du retrait des diverses délégations de Jérôme Bourlet et Benoît Geneau : « divergences permanentes qui nuisent au bon fonctionnement de l'administration communale et intercommunale ». En effet, ce sont deux conseillers municipaux appréciés dans la commune, actifs et soucieux du développement et de l'avenir de celle-ci dans le respect du programme municipal sur lequel M. Loëb a été élu. Jérôme Bourlet est également président du SCOT (Schéma de COhérence Territoriale), et la décision du Conseil Municipal de Saint-Pierre du Vauvray a pour conséquence de troubler le fonctionnement d'une instance essentielle de l'agglomération, dans laquelle M. Bourlet s'est pleinement investi depuis un an, sans dogmatisme, avec enthousiasme et conviction, produisant des résultats dont la qualité est reconnue par tous.

C'est pourquoi le groupe local des Verts de Val de Reuil/Louviers/Gaillon exige que le maire de Saint-Pierre du Vauvray retrouve sagesse et raison, revienne sur une décision totalement injustifiée, et demande que le conseil municipal rétablisse Benoît Geneau et Jérôme Bourlet dans leur délégation à la Communauté d'Agglomération Seine-Eure.

Conseil municipal le jeudi 2 juillet à 18h30

Nous rappelons que le conseil municipal est un moment public ouvert à tous.

ORDRE DU JOUR :

1. Retrait de délégation du deuxième et du troisième adjoints,

2. Désignation de deux délégués à la Communauté d'Agglomération Seine-Eure et de deux suppléants,

3. Convention gestion du site internet.

Conseil municipal le lundi 29 juin à 18h30

Nous rappelons que le conseil municipal est un moment public ouvert à tous.

ORDRE DU JOUR :

1. Affectation des résultats 2008,

2. Décisions modificatives 2009,

3. Investissement mobilier et travaux aux écoles,

4. Règlement intérieur de location des locaux municipaux et tarifs,

5. Restaurant scolaire : assistance technique Api Restauration 2009/2010,

6. Tarification des services périscolaires et restaurant scolaire rentrée 2009/2010,

7. Règlement activités périscolaires et restaurant scolaire rentrée 2009/2010,

8. ANPE : Contrats d'Accompagnement dans l'Emploi,

9. Personnel territorial : remplacement aux écoles,

10. Tirage au sort des jurés d'assises pour 2009,

11. Questions diverses.

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