Depuis 15 jours, l’eau potable coule à flot dans les caniveaux.
C’est la rupture d’une canalisation ou d’un robinet dans un bâtiment de la SNCF qui en est la cause. La mairie en a été prévenue.
Constatant au bout de 15 jours que la fuite n’est toujours pas stoppée, Laetitia, conseillère municipale, envoie un courriel au maire le dimanche 12 mai. Courriel avec formule de politesse et tout ça.
La réponse arrive le lendemain, 13 mai, à 12h00. Lapidaire.
“Madame On ne vous a pas attendu, nous avions fait le nécessaire.”
Le mardi 14 mai, à 8h20, Laetitia croise une agent(e) de la SNCF qui prend des photos de la fuite. Laetitia lui pose donc la question.
Cette dame avait reçu un mail la veille, le 13 mai.
Espérons que la réparation sera faite dans la journée. Il suffit de regarder la vidéo.
Et si c’était utile de rappeler au maire ses responsabilités tous comptes faits ?
L’eau potable de la SNCF, comme le traitement des eaux pluviales, ce sont les citoyens qui la payent, hein ? Qu’on ne fasse pas un traitement social de l’eau, c’est une chose. Qu’on laisse les habitants payer cette irresponsabilité, c’en est une autre.
Cultive-t-on les chardons en plein centre-bourg ?
En plein centre bourg, au milieu de la zone commerciale – celle que l’on devait, promesses à l’appui, mettre en valeur – on cultive les chardons.
Bravo pour l’intérêt porté à la biodiversité ! Mais est-ce bien l’endroit ?
Les chardons n’ont pas poussé en deux jours pour atteindre cette hauteur. La responsabilité de qui cette fois ? La faute du propriétaire du magasin, ou la faute du propriétaire des trottoirs ?
Non, mais sans blague.
La zone commerciale, c’est une rue. Une.
Les trottoirs sont déjà de la pitié à emprunter. Des trous, des bosses, des revêtements divers et variés, un revêtement refait à vieux en même temps que l’éclairage. “il nous a fallu du courage et bla-bla-bla…” Faudrait peut-être avoir le courage de retrousser 2 ou 3 manches ?
Peut-être peut-on continuer de discourir sur l’irresponsabilité d’untel ou untel. Peut-être peut-on faire rêver les gens avec des projets à deux francs.
Peut-être est-il temps d’engager un débat sur le plan de déplacement dans la commune, dans l’intérêt des habitants en premier, et des commerçants ensuite. Dans un intérêt commun bien partagé. Un débat public.
Enfin, une bonne nouvelle : je suis sûr que ce petit billet sonne le glas de la culture de chardons sur un trottoir si riquiqui. On parie ?
La municipalité partage avec Churchill le secret de sa longévité : “no sport !”
Une promesse municipale, mais une promesse engagée en 2008 n’engage pas grand chose : refaire le terrain de sport. Un dossier réalisé par Jérôme – avec la réfection des berges -, mais que le maire n’a pas voulu déposer. Juste déposer.
“Irréaliste”, avait-il dit. Et bien, constatons donc la triste réalité d’aujourd’hui.
Le terrain de sport est une misère. Le sport à Saint-Pierre, c’est le foot – ok, pas de problème, et encore !.. C’est Bruce, Jean-Luc et moi qui avions repeint les vestiaires avec l’entraîneur. Le judo, on a vu, le tennis, le basket, c’est ça. Photos à l’appui.
On n’est pas menacé par le sable pour la désertification, mais par l’herbe qui envahit jusqu’au panneau de basket.
Cinq and de longue dégradation… A ne rien voir, ne rien faire…
C’est un astronaute canadien, Chris Hadfield, qui a réalisé le premier clip en provenance de l’espace. Le bougre avait réussi à faire passer sa guitare dans ses bagages, et il nous fait le remake de la chanson de Bowie, dont celui-ci aura rêvé : directement de la station spatialle internationale ISS… Splendide !
Le prochain clip de l’espace sera-t-il aussi un remake de Bowie ? “Life on Mars” ?
Space Oddity
Ground control to major Tom
Ground control to major Tom
Take your protein pills and put your helmet on
(Ten) Ground control (Nine) to major Tom (Eight)
(Seven, six) Commencing countdown (Five), engines on (Four)
(Three, two) Check ignition (One) and may gods (Blastoff) love be with you
This is ground control to major Tom, you’ve really made the grade
And the papers want to know whose shirts you wear
Now it’s time to leave the capsule if you dare
This is major Tom to ground control, I’m stepping through the door
And I’m floating in a most peculiar way
And the stars look very different today
Here am I sitting in a tin can far above the world
Planet Earth is blue and there’s nothing I can do
Though I’m past one hundred thousand miles, I’m feeling very still
And I think my spaceship knows which way to go
Tell my wife I love her very much, she knows
Ground control to major Tom, your circuits dead, there’s something wrong
Can you hear me, major Tom?
Can you hear me, major Tom?
Can you hear me, major Tom?
Can you…
Here am I sitting in my tin can far above the Moon
Planet Earth is blue and there’s nothing I can do
traduction française
Contrôle à terre à Major Tom
Contrôle à terre à Major Tom
Prends tes cachets protéiniques et mets ton casque
Le vote du budget de la commune, le compte administratif comme le budget primitif – c’est à dire les prévisions pour l’année à venir.
Je ne vais pas trahir le suspens en disant que le budget administratif a été voté par 6 voix contre 4, et le budget primitif 2013 par 6 voix contre 5. Une voix.
Ce conseil aura été, encore une fois, assez agressif. Différemment de d’habitude. Peut-être du fait du passage de Jorge Pinto à l’opposition ? La majorité se réduit comme peau de chagrin ? Les adjoints, habituellement moins loquaces, viennent l’épauler dans son registre pour faire feu de concert. Les conseillers en face gardent leur calme.
Vous trouverez l’intégrale de ce conseil en vidéo. Sauf une partie à huis-clos, qui concerne encore une fois, la politique en matière de gestion du personnel.
C’est parti.
Les principaux sujets abordés au cours de ce conseil sont :
la gestion du personnel – raison pour laquelle Jorge Pinto a démissionné de sa fonction de 1er adjoint -, et une demande de Jorge pour instaurer une mutuelle ;
le budget lui-même, avec un delta entre les dépenses prévues et les dépenses effectivement réalisées assez énorme (27,65 % soit 219.000 euros), et les sommes que la mairie thésaurise année après année ;
les subventions aux associations – budget affecté en baisse pour les associations – avec 2000 € non affectés ;
un projet ou pas d’école, on ne sait toujours pas – et ce n’est pas ce conseil qui va nous éclairer, c’est plutôt non. Enfin oui. Puis non… -, et le contrat d’agglomération sur les friches Labelle ;
enfin, la question de la politique municipale sera posée. Que Jorge Pinto résumera en une phrase : «Tu prends une photo en 2008, tu reprends une photo du village en 2012, on a fait quoi ? Voilà. C’est tout.» ;
Des micro-sujets aussi, mais qui font fortement réagir la majorité : l’augmentation des indemnités des adjoints – qu’ils justifient en donnant les chiffres cumulés des indemnités de Laetitia, Jérôme et Benoît (!) -, l’augmentation du budget fêtes et cérémonies, une petite leçon de comptabilité que nous infligent le maire et son second adjoint sur un point technique comptable, etc.
«Tu prends une photo en 2008, tu reprends une photo du village en 2012, on a fait quoi ?Voilà. C’est tout.»
Vous pouvez accéder aux principaux sujets débattus en cliquant ci-dessous :
Et pour les plus masochistes plus courageux d’entre vous, vous pouvez avoir accès à l’intégrale en vidéo. Je sais, mais “ils” râlent quand je le fais pas, parce que je cacherais des morceaux… Mais bon, “ils” râlent quand même parce que je le fais, parce que ce serait bien que saintpierre-express ferme – ou la ferme. Alors voilà, c’est là, bon courage :
Cliquez ici pour voir le tableau que je vous ai brossé de ce conseil municipal consacré au budget 2013. Qu’en penser ?
Il a été voté par 6 voix contre 5, et une abstention. Autrement dit, la moitié des conseillers municipaux n’est pas d’accord avec la politique de la municipalité. Je ne parle pas d’orientations car je ne sais pas où on va.
Jorge a très bien résumé les cinq ans de politique municipale : «Tu prends une photo en 2008, tu reprends une photo du village en 2012, on a fait quoi ? Voilà. C’est tout.»
27,65 % d’erreurs dans les prévisionnels de dépenses, voilà aussi qui laisse songeur. 219.000 euros. Belle plantade, ce qui n’empêche pas de laisser nos impôts augmenter. “Pour les citoyens, c’est quand même bien d’avoir de l’argent”, nous a dit Pascal Schwartz… oui mais sur le compte de la mairie. Peut-on, année après année, se tromper dans les prévisionnels à ce point, ne pas investir et laisser les impôts augmenter alors qu’on les thésaurise ?
Année après année, il fallait soit investir pour la collectivité, soit baisser l’impôt, puisqu’il n’est pas utilisé.
Quand la municipalité m’explique que 30% d’erreur dans un prévisionnel, c’est de la bonne gestion.et que les citoyens sont contents de payer des impôts inutilisés, thésaurisés, mis en banque…mais pas la leur.
C’est l’autre point qu’on “découvre” au cours de cette séance : Alors que Jorge Pinto ne cesse de dénoncer le comportement du maire envers certains personnels municipaux – il a démissionné de sa fonction de 1er adjoint pour ça -, on s’aperçoit que le personnel titulaire diminue pendant que le budget du personnel non titulaire est triplé. Des économies dans les dépenses donc, mais on s’aperçoit en plus, qu’on ne fait pas appel à du personnel du Centre de Gestion, mais que la municipalité s’adresse à une agence d’intérim.
Pas très durable comme gestion des ressources humaines. Peut-être pour éviter de les stagiairiser, le stage pouvant n’être qu’un ascenseur vers la sortie ?
On a eu le droit au jeu de “y a une école, y a plus d’école”.
On a de quoi s’inquiéter : Ils disent vouloir construire une nouvelle école un peu plus loin, puis revendre l’ancienne école, tellement elle sera bien isolée, puis on ne la revend plus, on utilise les locaux pour nos activités, je ne sais pas lesquelles. Tout cela m’a l’air bien brouillon et confus.
Cette école ne verrait pas le jour dans les 3-4 ans, mais on croit entendre plutôt cinq. Et patatras, tout ça s’effondre encore dans la suite du débat.
Quelques instants plus tard, quand on évoque investissement et cohérence territoriale, on entend : “De quoi ? J’ai pas parlé d’école au niveau de la rue Gourdon.” “C’est un projet…” Et le maire de ne pas répondre à une question claire et nette de Jérôme : “Est-ce que vous avez décidé, dans les années qui viennent, de construire une école rue Gourdon, au fond, sur l’ex-propriété Lacarrière ?”
Après un long silence (qui en dit long aussi), le maire rétorque : “Je suis pas là pour me faire interroger par monsieur Bourlet de la Vallée en permanence.”
Non, mais sans rire, peut-on savoir où on va ? Une école, un projet ou du vent.
Et enfin, ce contrat d’agglomération qui concerne la friche Labelle, vous le trouverez en bas de cette page, on a vu que le maire ne poussait pas ce dossier. D’ailleurs, il ne semblait pas en savoir plus que ça. Alors y a-t-il volonté de ne pas pousser le dossier, ou bien simplement, ce dossier n’a pas été poussé… bah, simplement comme de nombreuses autre choses, parce que c’est trop compliqué, ou que ça demandait de faire trop de choses, que sais-je encore ?
Voilà, je vous en souhaite bonne lecture, en vous rappelant que c’est l’un des conseils les plus importants de l’année.
C’est le sujet le plus important de ce conseil municipal. 404.000 euros d’investissement, c’est LE projet , non pas de l’année, mais de toute la mandature.
Seulement, d’une simple rénovation et d’un projet d’isolation thermique, le projet a pris de l’ampleur pour atteindre une somme qui a poussé des conseillers de la majorité même à s’abstenir lors du conseil du 16 octobre 2012. Ils sont rentrés dans le rang aujourd’hui.
Où est le problème, c’est chouette d’avoir une salle des fêtes refaite à neuf, non ? Oui mais.
Ce projet vise à rénover une salle des fêtes, que l’on sait inadaptée aux besoins d’aujourd’hui, et encore plus aux besoins de demain, en retrouvant les mêmes défauts que la salle d’aujourd’hui.
une forme d’amphithéâtre, en trapèze. Dans l’absolu, pour des spectacles, cela a pu sembler une bonne idée. Mais en pratique, on n’a pas besoin de ça. D’autant que la salle génère du brouhaha, et qu’on entend plus les bruits de la salle du haut que le son sur scène. De toute façon, la scène serait retirée pour y mettre… une cuisine.
La salle est divisée en deux parties, la salle Bourvil en haut et la salle en bas. Il n’y a pas de séparation puisque les deux escaliers à demi-révolution qui lient les deux pièces sont ouverts.
En conséquence, il n’y a pas que le bruit qui passe, mais toute la chaleur monte également. En conséquence, pour chauffer le bas, il faut d’abord chauffer le haut.
La salle est utilisée essentiellement par les associations. Mais elle est tout autant inadaptée à la pratique sportive qu’à celle de la musique.
– Sa forme même n’est pas adaptée : là où le rectangle permet d’utiliser tout l’espace et de l’optimiser, cette forme ne permet pas d’accueillir un public autour de la pratique sportive.
– Au-delà de la forme de la pièce, d’énormes piliers coupent cet espace. Il suffit d’aller voir le judo, où les responsables sont obligés de ceinturer ces piliers avec des tapis et des mousses pour protéger les sportifs.
– Il n’y a pas de vestiaires. Il faut donc aller se changer dans les toilettes. Ce qui n’est pas forcément agréable.
Les associations sportives ne peuvent recevoir aucun autre club pour une manifestation en commun ou une compétition. Parce qu’il n’y a pas de vestiaires, et parce qu’on ne peut accueillir le public.
Doit-on de nouveau s’expliquer sur sa localisation ? Mal placée, au bas des immeubles ; et aussi d’un escalier assez peu PMR (Personnes à Mobilité Réduite = accès handicapé), avec peu de solutions de parking, et un niveau sonore dont il sera discuté au cours de ce conseil, sans grande surprise, tant pis pour les voisins.
Les subventions, et notamment les subventions du Conseil Général, qu’on sembalit nous promettre ne sont pas au rendez-vous !
Enfin, ce choix condamnera l’alternative qui serait de créer un nouvel espace pour accueillir, dans les meilleures conditions, toutes les activités. Cet endroit, il pourrait exister. En plein coeur de ville. Et centraliser – avec accès piétons, vélos et autos et parkings – les activités pour la vie associative, culturelle et sportive, et aussi les fêtes et les cérémonies. Cet endroit a été pointé en 2008, mais c’est resté lettre morte pour la municipalité actuelle : les friches Labelle.
Mais je vous en reparlerai plus tard. Nous irons voir les (contre-)exemples fournis par le maire et l’architecte pour expliquer pourquoi il faudrait soit-disant conserver l’état actuel, ou presque. Quand Lery (c’est le contre-exemple, un projet sur lequel M. Mannière a été maître d’oeuvre – 1.900.000 €, mais financé à près de 80%) qui rassemble école, cuisine mutualisée, salle polyvalente, salle de sport, terrain de sport, en un même endroit, relié par des passerelles. Alors oui, des travaux qui ont coûté 1.900.000 € (subventionnés à 80%), mais la rénovation de la salle des fêtes coûtera 400.000 euros, et combien coûtera la nouvelle école dont parle le maire ?
Alors, avant de rentrer dans les détails du projet, un petit tour par le conseil, en vidéo, où l’on constate ce que vaut la parole du maire.
Allez, “fact-checking” :
Le maire s’est engagé, “vous pouvez filmer”, disait-il, et ce n’était que mensonges. Mensonges envers les conseillers d’opposition, et mensonges envers les habitants.
Avant d’attaquer les choses sérieuses du conseil municipal – les délibérations -, attardons nous un instant sur le compte-rendu de la séance précédente, celle du 12 décembre 2012.
Le directeur adjoint des services de la CASE est venu en personne nous présenter le rapport d’activité de la CASE. Aprs cette présentation, il invitera le conseil municipal à poser des questions, et le rapport d’exercice 2011 du service cycle de l’eau – pôle eau et assainissement à fait l’objet de beaucoup de questions.
Mais c’est bien le compte-rendu de cette séance publique de conseil municipal qui est bien controversé.
Le maire, Alain Loëb, écrit dans son compte-rendu : “Monsieur le Maire informe monsieur Régis PETIT qu’un élu a contesté les choix de la CASE sur les contrats d’affermage estimant qu’ils étaient illégaux. Un flot de questions de Monsieur Bourlet de la Vallée sera fait sur cette allégation.”
Bien entendu, c’est faux. Et la vidéo de l’intégralité de cette présentation est des questions/réponses est disponible ici et là.
Tout d’abord, ce n’est pas Jérôme Bourlet qui affirme ou pose la question d’une éventuelle illégalité des contrats d’affermage. C’est bien Alain Loëb. Et ensuite, ses questions, si elles sont nombreuses ne sont en rien basées sur ce postulat.
Je vous propose un “fact-checking” en vidéo, où l’on entend par deux fois Alain Loëb poser cette question.
Ce que demande Jérôme, par contre, c’est qu’étant donné qu’il y a des lois qui sont passées, qu’il y a un arrêt “Olivet”, c’est qu’en 2015, on ne reste pas dans l’administratif, et que le choix concernant l’eau et l’assainissement soit porté sur le champ politique. C’est ici, à la minute 24.
Je vous laisse regarder le vote du compte-rendu, suivi de la vidéo de vérification de ce compte-rendu. Une petite chose : la délibération ne portait pas sur “un avis sur le fonctionnement de la CASE”, comme le dit le maire, mais sur “l’approbation du rapport d’activité de la CASE 2011”.
Regardez la vidéo, à partir de la 13ème minute. Que dit Jorge Pinto, alors 1er adjoint et secrétaire de séance de ce conseil : “Je suis en train de vous dire que vous maintenez. Vous êtes un menteur, voilà. Et là on a la preuve.“
“Ta preuve”, répond Mme Kaaouche. Et oui, elle n’a pas regardé la vidéo. Et qui plus est, elle n’était même pas présente à ce conseil. Le plus cocasse, c’est qu’elle vote pour approuver ce compte-rendu, alors qu’elle n’était pas présente et qu’elle refuse de regarder “ce blog”.
Alors… petite vérification de qui a dit quoi. Fact-checking” :
C’est donc bien Alain Loëb qui pose la question de l’illégalité des contrats d’affermage. Pas Jérôme Bourlet. Vous pouvez bien sûr regarder l’intégralité du sujet concernant le cycle de l’eau, eau et assainissement. C’est ici.
J’ai aussi ajouté les passages ou M. Petit explique pourquoi il n’y a pas illégalité : il y a un avant-loi Sapin et un après. Et il y a un avant-arrêt “Olivet” et il y aura un après.
Un second point contesté dans ce compte-rendu. Nous lisons :
“Monsieur Schwartz fait un parallèle avec les emplois fictifs, nos salariés ne sont pas des emplois fictifs. Monsieur Bourlet de la Vallée illustre cet argument par le poste d’un cadre de la CASE qui a un salaire convenable et dont les missions ne sont pas justifiées.
Il interpellera avec véhémence Monsieur le Maire pour le défier de poser la question au Président de la CASE.
Monsieur le Maire lui fait remarquer qu’il a autre chose à faire que de colporter de telles allégations.
Monsieur Bourlet de la Vallée demande à consulter les différentes fiches de postes.
Monsieur le Maire lui répond que ça n’est pas une obligation et que lors des recrutements les profil de poste sont connus des services.”
Je n’étais pas là, j’ai pris congé de la séance avant la fin. Aussi ne puis-je témoigner ni en vidéo, ni par moi-même de ce qui a réellement été dit.
Aussi, ai-je interrogé à ce sujet Jorge Pinto, Jérôme Bourlet, Laetitia Sanchez et Pierre Denis qui étaient présents. Selon chacun d’eux, lorsque M. Bourlet parle de l’emploi du responsable de la relation avec les élus à la CASE, pour dire que son poste est un poste politique plutôt qu’administratif, la séance était terminée. Close. C’est en ramassant les documents, au moment de partir, et après que la séance ait été levée que Jérôme Bourlet a tenu les propos qu’il rappelle encore.
Bien sûr qu’il a eu tort de rebondir sur les propos de M. Schwartz qui demandait (pas de vidéo, donc mais de mémoire des élus :”Vas-y [ou “tant que tu y es”], dis que ce sont des emplois fictifs !”. Il parlait des postes de secrétaires, où Jérôme regrettait que l’on emploie des personnes à la retraite à la place de renouveler les emplois vacants. Mais ne parlait pas d’emplois fictifs.)
J’attend que les personnes présentes attestent ou contestent l’une ou l’autre version. J’ai les témoignages de Jérôme BOURLET, Pierre DENIS, Laetitia SANCHEZ, et Jorge PINTO, dont la version contredit celle défendue par Alain LOËB, Pascal SCHWARTZ et Claude LA ROCHE.
Accessoirement Juliette KAAOUCHE et Murielle PIONNIER, mais elles n’étaient pas présentes lors du conseil cité. Donc, bon.
Pascal JEDEAU et Chantal SANTIAGO étaient présents, eux à ce conseil. Je suis impatient d’entendre leurs versions.
Alors pourquoi ces mensonges ? Le but visé est-il que messieurs Martin et Taconet viennent tirer les oreilles de l’opposition à Saint-Pierre ? Sincèrement, je ne vois pas où cela va mener le conseil municipal. Mais cela ne relève pas la dignité de celui-ci.
Est-ce grave de mentir ? A qui ment-on ? C’est bien là la question. Le conseil municipal représente les habitants. Le compte-rendu est le document par lequel les conseillers rendent compte de leurs débats, leurs décisions, leurs actions.
Les représentants des habitants mentent aux autres représentants des mêmes habitants, et face caméra, aux habitants, les yeux dans les yeux. Et affiché sur les affichages municipaux. Est-ce si grave, dans ces jours où à tous niveaux, on ment aux gens en les regardant dans les yeux ?
Faut-il que je revienne sur les propos de m. Loëb, me traitant à plusieurs reprises d’homme de main ? Ou sur ses menaces de poursuites, ou ses courriers obscurs ?
Ce fut un long, et aussi un conseil très dur, peu respectueux. Je le diffuserai dans son intégralité, cependant découpé en morceaux, par l’exceptionnelle longueur de ce conseil : près de 3 heures et demie.
Lors de ce conseil, le point le plus important, et le plus long aussi (environ une heure et demi), a été le vote de la délibération sur l’attribution de la mission de maîtrise d’oeuvre relative aux travaux de réhabilitation de la salle des fêtes de Saint-Pierre du Vauvray, pour un montant de 404 073,74 €.
Ce qui est étonnant dans cette délibération, c’est que pour un tel montant, les conseillers municipaux n’ont aucun document pour fonder leur décision et voter en conséquence.
Le maire dit au début de la délibération : “Vous avez reçu les documents.”
Bien sûr, un compte rendu (contesté) ainsi que le registre des délibérations de la séance de conseil municipal du 12 décembre 2012, ainsi que la convocation au conseil de ce mercredi 27 mars 2013.
Dans celle-ci, on peut lire : 1. CASE : Mission de maîtrise d’oeuvre relative aux travaux de réhabilitation et d’extension de la salle polyvalente.
C’est tout ? C’est tout.
> cliquez pour agrandir. <
> cliquez pour agrandir. <
Sur place, nous le verrons lorsque je mettrai la vidéo de cette délibération en ligne, un – et un seul – document leur sera proposé pour soit-disant apprécier le sens, la portée et la validité de ces projets. Vous pouvez cliquer sur les images sur la gauche pour les consulter.
L’article L. 2121-13 du Code Général des Collectivités Territoriales établit que tout membre du Conseil Municipal a le droit, dans le cadre de sa fonction, d’être informé des affaires de la commune qui font l’objet d’une délibération.
Cette information doit être assurée dans des conditions permettant aux Conseillers Municipaux de remplir normalement leur mandat.
Les pièces à communiquer sont non seulement les projets de délibérations, mais également tous les documents nécessaires pour apprécier le sens, la portée et la validité de ces projets, notamment les études financières, techniques, l’impact des projets, les rapports juridiques et administratifs indispensables (Conseil d’Etat, 29 juin 1990, commune de Guitrancourt c/Mallet et autres).
Ainsi, en ce qui concerne les contrats pour lesquels le Conseil et appelé à donner au Maire l’autorisation de signer, c’est le texte complet du contrat qui doit être soumis aux Conseillers (Conseil d’Etat, 27 octobre 1989, de Peretti c/Commune de Sarlat).
Les Conseillers Municipaux n’ont pas le droit d’intervenir dans l’administration de la commune et ne peuvent obtenir directement des services municipaux la communication de renseignements ou documents préparatoires. Il appartient donc au Maire de définir les conditions dans lesquelles ces informations doivent leur être fournies, mais il ne peut porter atteinte à leurs droits et prérogatives (Conseil d’Etat, 9 novembre 1973, commune de Pointe-à-Pitre).
Ce droit à l’information ne peut être refusé à des Conseillers Municipaux qui refusent de participer à certaines commissions municipales (Conseil d’Etat, 29 juin 1990, commune de Guitrancourt c/Mallet et autres).
Les délibérations adoptées par le Conseil Municipal n’ont de valeur juridique que si les Conseillers ont reçu une information complète. Dans le cas contraire, le juge prononce l’annulation des décisions incriminées.
Or, qu’a dit et promis le maire pour convaincre les conseillers lors du conseil municipal du 16 octobre 2012 ? “Pour faire une demande de subventions, on fait très large au départ, et puis il faut qu’on fasse une demande de subventions pour voir la crédibilité du dossier, s’il peut se réaliser. On fera après un appel d’offres.”
“Sur cette question là, je m’engage à vous tenir informés. Il y aura une commission d’appel d’offres, et à chaque étape des informations qu’on aura : l’appel d’offres, l’ouverture et le truc, on fera une réunion, je demanderai à ce qu’il y ait une réunion, on verra comment on pourra faire avec la CASE, et tous les élus seront conviés pour éventuellement que chaque architecte présente son projet. Pas chaque architecte, mais on va voir comment ça se fait.
Mais au moins l’appel d’offres, qu’on en discute. Des critères déjà. On mettra des critères, je vous présenterai des critères que je veux pas faire tout seul. Y a des techniciens qui savent proposer des critères, et on en discutera. et je vous tiendrai informés. Ca c’est clair. Je vais pas m’engager, je vais pas engager la commune dans une impasse.”
Et bien, il n’y a pas eu de réunion. Tout du moins les conseillers n’ont pas été conviés à une réunion, et même pas l’ex-premier adjoint, inscrit à la commission pourtant, qui a appris son existence par hasard. Y figuraient Alain Loëb et Claude Laroche…
Que dit Alain Loëb le 27 mars 2013 :
“Vous avez reçu les documents [faux, NdR]. On a fait un appel d’offres [les conseillers n’ont pas été conviés à cette commission d’appels d’offres, ni avertis ou informés de celui-ci, contrairement aux engagements pris, NdR]. Aujourd’hui vous êtes [invités ?] à voter pour commande publique – marchés publics – mission de maîtrise d’oeuvre relative aux travaux de réhabilitation et d’extension de la salle polyvalente de Saint-Pierre du Vauvray – procédure adaptée – attribution – autorisation.”
Quand Laetitia rappelle les engagements pris,le maire répondra : “Vu votre comportement en permanence depuis 2008, on est filmés, on est harcelés, par beaucoup de choses […]”
Outre que le maire ment lorsqu’il dit “on est harcelés” – en tant que maire, il connaît bien la signification juridique du harcèlement -, il a pris ces engagements devant la caméra le 16 octobre 2012. En connaissance du fait que la séance publique du conseil municipale était filmée. Et en connaissance du “comportement” – que je juge moi exemplaire – des conseillers. Il leur avait donc menti ce jour-là. Il y avait eu 5 abstentions ce jour-là, et un vote contre.
Je reviendrai plus en détails plus tard sur ce sujet. Pourquoi ?
Le maire n’a pas tenu ses engagements pris pour tenir informés les conseillers.
Et il reste que ce 27 mars, pour voter l’attribution du marché, tous les documents nécessaires pour apprécier le sens, la portée et la validité de ce projet, notamment les études financières, techniques, l’impact des projets, les rapports juridiques et administratifs indispensables n’ont pas été fournis aux conseillers. Encore une fois : Pourquoi ?
Les conseillers municipaux, sensés être les représentants des habitants, n’ont eu le droit qu’à un rapport oral, souvent sous la forme de questions/réponses.
En tant qu’habitant, cela ne me suffit pas. Alors, pour des conseillers qui représentent ici tous les habitants, comment – sans documents fournis ni à l’avance ni sur place, sans informations et sans avoir été avertis de réunions qui se seraient déroulées on ne sait quand et donc sans y avoir participé – pourraient-ils avoir connaissance des éléments suffisants pour faire les bons choix.
Je n’ai rien, pas plus que les conseillers : pas de débats publics, ou de propositions auxquelles je pourrais contribuer, comme chacun d’entre nous. Pas de documents, pas de procès-verbal, pas de plan, de plan financier et je n’ai même pas accès aux offres concurrentes.
Je suis habitant, citoyen, contribuable, je ne suis pas qu’une simple carte bleue pour payer un projet que je ne connais pas. Démocratie entendé-je ? Pas démocratie participative, quand même ? Ben je serais conseiller sans documents, je commencerais à m’interroger sur la suite des événements…
Mais avant cela, à tout seigneur, tout honneur, c’est à Jorge Pinto, ex-premier adjoint, d’expliquer les raisons de sa démission à ses collègues.
Jorge Pinto m’a donné le document de son allocution, comme à chaque membre du conseil ou du public qui l’acceptait, et a souhaité que je le diffuse sur ce blog. C’est chose faite :
Jorge Pinto a insisté sur sa loyauté envers le maire, dans son rôle de conseiller, et celui de 1er adjoint.
Il rappelle son ras-le-bol de voir sans cesse l’opposition harcelée. Mais il dit que ce n’est pas pour autant qu’il rejoint l’opposition.
C’est le traitement du personnel de secrétariat de mairie qui a emporté la décision de Jorge Pinto. Il dénonce les problèmes que le maire rencontrait avec son personnel ; la gestion autocratique du personnel par le maire ; et aussi les méthodes de fonctionnement de la municipalité : le maire, Alain Loëb, qui passe au domicile du futur ex-premier adjoint pour dénigrer les compétences des secrétaires sans donner d’arguments solides.
Un maire qui juge que la secrétaire a fauté parce qu’elle a envoyé une invitation à tous les conseillers municipaux pour le banquet des anciens.
“Tous”, cela veut dire aussi à l’opposition. Et Jérôme et Laetitia s’y sont rendus, avec le plaisir en plus de partager un bon moment avec des amis. Quelle faute, nom d’une pipe !
Le maire répondra à Jorge : “S’il n’y avait que ça !” (C’est donc bien une faute que de faire correctement son travail ?)
L’autre faute que relève Jorge est que la mairie était fermée à 14h alors que la mairie n’ouvre qu’à 15h. Seulement, le maire est arrivé à 14h et il pleuvait. Bisque rage !
Au nom de ce que j’imagine être la protection fonctionnelle, le huis clos sera prononcé.
Pourtant, celui que j’entends dénoncer le personnel, c’est bien Alain Loëb. Outre la phrase du dessus (“s’il n’y avait que ça !”), il dira à propos de la personne que défend Jorge : “Moi, je n’ai pas à m’exprimer sur le personnel. J’ai des choses très graves, si j’ai pris cette décision, j’avais des justificatifs que vous avez pas voulu entendre, je vous ai convoqué, vous avez refusé, c’est pour ça que je pense…, rien…, je suis désolé.”
Avec de tels défenseurs de la protection fonctionnelle, est-il besoin de faire sortir ceux qui pourraient y contrevenir ? Il y avait moi, qui suis interpellé pour sortir illico, et menacé de poursuites si je mets ces images en ligne, et… la soeur du maire.
Il y a les bons, et il y a les méchants. Jorge Pinto est passé du côté des lamentables – pour Alain Loëb. Ne t’inquiète pas, c’est un honneur pour d’aucuns ;-)
Ecoparc II, le Parc d’Activités de 80 hectares continue à Heudebouville. C’est visible pour tous ceux qui passent devant.
Récemment encore, ce sont les Transports VEYNAT, leader français du transport de liquides alimentaires, qui ont choisi de s’implanter sur ECOPARC II. Après l’acquisition d’une parcelle de 7000m², la construction de leur bâtiment de 1100m² débutera en Avril 2013.
D’autres entreprises de logistique s’installent : ITM (la logistique des mousquetaires de la distribution), Gazelay pour son client Fresenius, qui feront le stockage et la logistique de produits pharmaceutiques sur 25.000 m², et Gazelay a d’ores et déjà obtenu un permis de construire pour une plate-forme de 36.000 m², extensible à 48.000 m² pour un autre client à venir.
Le site est remarquablement implanté, à 100 km de Paris et 30 km de Rouen, mais… la complétude de l’autoroute n’étant pas au rendez-vous, le flux de camions qui ira vers l’ouest, Rouen, Le Havre, Caen ou autre, devra d’abord emprunter les départementales.
On l’aura compris, le flux de camions passant par Heudebouville – Vironvay – Saint-Pierre du Vauvray risque d’exploser au fur et à mesure qu’Ecoparc se déploiera.
Le rond-point d’Heudebouville est terminé, Il est donc temps que le Conseil Général réalise le rond-point sur la départementale 6015. Cela devrait être fait pour le second semestre 2013.
Pour cela, au vu de la déclaration d’utilité publique et à la demande de l’expropriant, le Préfet engage “une enquête parcellaire” pour déterminer les parcelles à exproprier et identifier leurs propriétaires. La notification de cette enquête est déposée à la mairie de la commune de Saint-Pierre et envoyée aux propriétaires connus.
Ces derniers sont tenus de compléter le questionnaire joint au Courrier notifié et de faire connaître, le cas échéant, le nom des locataires, fermiers et bénéficiaires de divers droits (habitation, usage, servitudes). Les autres intéressés se doivent de faire valoir leurs droits auprès de l’exploitant, à défaut de quoi ils seront déchus de toute indemnité.
Le commissaire-enquêteur diligenté pour réaliser cette enquête parcellaire sera présent en mairie de Saint-Pierre du Vauvray le 10 mai 2013.
Cette enquête a été publiée et affichée par la mairie.
Si vous voulez plus de détails sur les plans et projets pour ce rond-point, vous pouvez consulter les annexes ci-dessous : lire la suite…
Je dois dire que je regrette vivement que cette complétude de l’autoroute ne soit pas encore au rendez-vous.
Elle permettrait aux poids-lourds d’éviter de traverser la commune pour aller et venir de et vers l’ouest.
La municipalité, qui avait refusé de réaliser ce voeu, souhaitera-t-elle le réaliser, au moment où l’on voit les plate-formes logistiques prendre de l’ampleur sur le site Ecoparc II ?
Avis d’enquête publique Sté DUHAMEL en vue d’exploiter un entrepôt de stockage sur Val-de-Reuil,
Suppression d’un poste d’adjoint au maire,
Informations NEXITY : projet de cession d’un bien immobilier appartenant à Réseau Ferré de France.
Le conseil comportera de nombreux points sur des sujets essentiels à la commune, comme la nécessité de se préparer à la loi de refondation de l’école et les nouveaux rythmes scolaires ; la nécessité -ou justement pas – d’effectuer ces travaux (pour un montant total de 468.000 euros hors taxes) pour une salle inadaptée au sport et à l’apprentissage de la musique ; l’éclairage public, et d’autres.
Au delà des questions qui seront posées par les conseillers, voilà quelques unes des questions qu’on peut d’ores et déjà se poser, sans aller chercher bien loin :
Sur la rénovation de la salle des fêtes, dont on a compris que la municipalité faisait une priorité, 2 questions me viennent à l’esprit :
– On va mettre la salle des fêtes au normes PMR, mais la salle restera toujours aussi inadaptée aux pratiques sportives, à l’apprentissage et la pratique de la musique, ou autres. Qu’est-ce qui est prévu pour éviter que les associations ne quittent le territoire ?
Le JVI a tiré le signal d’alarme et risque de nous quitter. Une mauvaise nouvelle pour les habitants, certes. Pour les adhérents, je n’en parle même pas. Et pour la réforme des rythmes scolaires, une opportunité de moins, avec un tissu éducatif de plus en plus décousu…
– La deuxième question, c’est sur le financement : il semblait, cela a été rappelé, que le Conseil Général participerait au financement. Est-ce toujours le cas ?
Près d’un 1/2 million d’euros pour une rénovation de salle des fêtes – inadaptée au sport et à la musique, et pas plus aux spectacles quand on n’arrive pas à entendre les enfants qui font du théâtre lors du spectacle de l’école – est-ce que cela ne vaut pas le coup de construire une structure adaptée à la fois aux besoins actuels, et aussi aux besoins à venir (très vite) ? Au final, avec les subventions, est-ce que ça coûtera plus cher d’avoir des structures adaptées ?
Sur l’éclairage public et le SIEGE – je ne parle pas de “l’oubli” du passage d’un fourreau pour la fibre -, quelles sont les économies – ou pas – qui ont été faites sur la consommation ?
Sur les rythmes scolaires, quelles sont les propositions qui ont été faites aux associations pour participer au projet éducatif territorial (PEDT) ? Il ne s’agit plus de dire que les communes n’ont pas de sous et vont y perdre – c’est de la parade. Il s’agit de réussir cette réforme que tous, TOUS, nous jugeons indispensable. Il faut s’y préparer, pas s’y opposer… On votera le report à 2014. S’il ne s’agit que de reporter, on ne sera pas plus prêt en 2014 qu’en 2013.
Photocopieur à l’école primaire ? Rien de spécial à dire…
Avis d’enquête publique Sté DUHAMEL en vue d’exploiter un entrepôt de stockage sur Val-de-Reuil :ce sont des parfums qui seront stockés. Mais l’extension se fait en voisinage de la zone de captage des Hauts-Prés (40% de l’eau potable de la communauté d’agglomération. Une nappe qui affleure à 2m du sol.) De plus, les Hauts-Prés, ce sont cinq exploitations bio – protection de la nappe oblige – qui ne sont pas recensées dans l’étude. Les statistiques sur les exploitations agricoles de Val-de-Reuil datent de 2000. Les voisins directs, agriculteurs bio, ne sont donc pas pris en compte dans l’étude ?
Suppression d’un poste d’adjoint au maire : On a vu que Jorge avait démissionné. Tant mieux si en période de crise, cela permet de faire des économies pour la commune. A moins que ?..
Informations NEXITY : projet de cession d’un bien immobilier appartenant à Réseau Ferré de France. Est-ce pour récupérer les terrains situés entre les voies ferrées et la route, pour agrandir les trottoirs ? (auquel cas ce qui était impossible hier deviendrait… possible ?) Est-ce autre chose ? Nous verrons lors du conseil.
Aux premiers temps, la terre, de son ventre, enfantait une plante, la Gigantea. Ainsi s’appelait l’arbre magique,
qui, de ses profondes et longues racines, caressait le sol et y ramenait chaque jour une vie nouvelle.
En ce temps-là, les pires bourrasques étaient encore des souffles revigorants et les calebasses à peine vidées se
remplissaient. En ce temps-là, les tornades ne ravageaient pas les maisons, elles n’emplissaient pas leur bouche de sable, elles ne les emportaient pas au loin, par-dessus les murs, bras et jambes tournoyants. En ce temps-là, l’homme avait l’œil franc et la paix du cœur. En ce temps-là, aux pieds de l’arbre jaillissait “l’or bleu”…
C’est bon l’hiver. La neige qui tombe pendant que le bois claque et crépite dans l’âtre ; les bonhommes de neige et les glissades ; faire crisser la neige sous ses pas quand on est le premier à inscrire ses empreintes sur des routes et des trottoirs immaculés…
Mais c’est long l’hiver. Quand la neige s’attarde et bloque la circulation ; quand les trottoirs sont sales de de la soupe de neige salée ; quand le froid pique encore les doigts ; quand on n’ose encore faire les balades et que le vélo reste une sinécure : ouste l’hiver, bienvenue printemps !
Quel meilleur hommage au retour des beaux jours qu’un pique-nique dans l’herbe en bord de Seine, ou une visite dans la maison de Claude Monet à Giverny ?
Les musées du monde entier vénèrent son jardin d’eau, et ses nymphéas.
Et si, pour fêter le retour du printemps, vous vous offriez le vrai ?
Promenez vous dans les lieux où le peintre passait des heures avec ses invités, plongez-vous dans un monde qui fait l’admiration du monde entier et regardez les saisons au travers des yeux du peintre.
Découvrez le clos normand, un jardin couvert de fleurs – tulipes, narcisses, jonquilles, iris, pavots et tant d’autres – qui mêlent leurs parfums aux fleurs des pommiers, des cerisiers du Japon, des abricotiers du Japon et aux roses…
Si cette ode au printemps ne suffisait pas vous regorger de soleil, vous pourrez encore visiter la maison du peintre-jardinier, le salon, la salle-à-manger, où ne manque que le fumet de la soupe de légumes du jardin, la cuisine, un rêve de cuisinier(e), le salon atelier et la partie plus privées, les chambres de Monet et d’Alice, et vous pourrez admirer les murs couverts de toiles et d’estampes japonaises si appréciées par les impressionnistes…
Et tout cela au bout d’une promenade qui vous fera re-re-découvrir les boucles de Seine que nous aimons tant.
La maison et les jardins de Monet ouvriront dès le 29 mars, jusqu’au mois de novembre.
Tarifs : Adultes : 9,50 €, enfants – de 12 ans et étudiants : 5 €, enfants – de 7 ans : gratuit, handicapés : 4 €
Fondation Claude Monet – 84, Rue Claude Monet -27620 – Giverny – Téléphone : 02 32 51 28 21 – infos pratiques