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Le conseil municipal vote contre l’augmentation des impôts locaux à Saint Pierre du Vauvray

Le lundi 30 mars 2009, le conseil municipal était réuni pour l’adoption du budget 2009 et le choix des nouveaux taux des trois taxes.

A la demande du Maire (et non suite à la concertation avec la Commission Finances…), une hausse de 2% fut proposée sur l’ensemble des taux. Soit une augmentation nette pour le budget de 4789€.

Une hausse qui, nous le comprenons bien, sert à compenser le manque de subventions de l’Etat. Mais pour nous, cette hausse doit accompagner une politique de projets – qui aujourd’hui reste encore sans cap…

Il nous est apparu plus raisonnable, dans cette période de crise, de refuser cette hausse, ce qui a été suivi par sept conseillers et une abstention.

M. le Maire ayant dans un premier temps fait une proposition à 2%, se replia sur une suggestion à 1%, qui n’avait pas plus d’argumentaire.

Devant le résultat du vote, la décision fut prise de ne pas augmenter les taux.

Nous rappelons cependant que les impôts locaux augmentent d’office suite à la hausse imposée par la Loi de finance de décembre 2008. Les bases d’imposition augmenteront donc de la façon suivante :

Taxe d’habitation : 2.34%
Taxe foncière (bâti) : 2.06 %
Taxe foncière (non bâti) : 1.17%

Un deuxième point à l’ordre du jour était la baisse des indemnités des adjoints et du maire.

Pour être cohérents avec leur vote de la non-augmentation des taux, M. Geneau et M. Bourlet ont accepté une baisse conséquente de leurs indemnités, en passant d’un montant brut mensuel de 490€ à 385€.

De cette façon, sur douze mois, l’économie pour la commune sera d’à peu près 2500€… soit la moitié de la recette qui aurait résulté de la hausse des taux.

Tags: budget, impôts

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