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C’est la rentrée municipale : conseil municipal le lundi 26 août à 18h45

Par ⋅ 26 août 2013 ⋅ Poster un commentaire
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Le dernier conseil municipal date du 10 avril 2013, il y a 4 mois 1/2. Il s’agissait du budget.
Le conseil se réunira le lundi 26 août à 18h45 à la mairie. Le public est invité à y participer.

L’ordre du jour :

  1. Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité ;
  2. Subvention 2013 au C.C.A.S. ;
  3. Décisions modificatives n° 1 exercice 2013 ;
  4. Restauration scolaire – assistance technique APl Restauration 2013/2014 ;
  5. Participation à la gestion des écoles 2013 / 2014 des communes extérieures ;
  6. Règlement année scolaire 2013 / 2014 : activités périscolaires et restaurant scolaire ;
  7. Tarification de la cantine et périscolaires année scolaire 201312014 ;
  8. POLE EMPLOI : contrats d’accompagnement dans l’emploi ;
  9. CASE : Composition du conseil communautaire à compter de mars 2014 – Répartition des sièges par commune ;
  10. Régime indemnitaire.
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Lire aussi:

  1. Conseil municipal le lundi 29 juin à 18h30
  2. Conseil municipal : lundi 18 octobre 2010 à 18h45
  3. Conseil municipal : lundi 30 mai 2011 à 18h30
  4. Conseil municipal : mercredi 26 mai à 18h45
  5. Conseil municipal : jeudi 1er avril à 18h45

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