Faites votre recherche parmi une sélection de blogs, médias, et sites régionaux...
Accueil > agenda > C’est la rentrée municipale : conseil municipal le lundi 26 août à 18h45
C’est la rentrée municipale : conseil municipal le lundi 26 août à 18h45
Le dernier conseil municipal date du 10 avril 2013, il y a 4 mois 1/2. Il s’agissait du budget.
Le conseil se réunira le lundi 26 août à 18h45 à la mairie. Le public est invité à y participer.
L’ordre du jour :
- Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité ;
- Subvention 2013 au C.C.A.S. ;
- Décisions modificatives n° 1 exercice 2013 ;
- Restauration scolaire – assistance technique APl Restauration 2013/2014 ;
- Participation à la gestion des écoles 2013 / 2014 des communes extérieures ;
- Règlement année scolaire 2013 / 2014 : activités périscolaires et restaurant scolaire ;
- Tarification de la cantine et périscolaires année scolaire 201312014 ;
- POLE EMPLOI : contrats d’accompagnement dans l’emploi ;
- CASE : Composition du conseil communautaire à compter de mars 2014 – Répartition des sièges par commune ;
- Régime indemnitaire.
Suivez nous
© 2013 saintpierre-express. 
Les commentaires sont clos pour cet article.
Les commentaires sont clos.